Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR DE CARNAGERC06

Conformément à l’article 16 de nos statuts, il est établi un règlement intérieur comme suit :

1/ Seul les membres du Comité élus lors de l’assemblée générale sont habilités a prendre des décisions concernant les manifestations que peut organiser le Comité, et cela après approbation du Bureau.

2/ Le Comité ne saurait honorer des dépenses suite a des initiatives prises sans l’assentiment du Bureau.

3/ Le Comité se réserve le droit de prendre a sa charge les frais d’assurances qu’il juge utile et nécessaire, après approbation du Bureau. Un reçu détaillé en double exemplaires des objets avec état et prix devra être déposé au siège sociale au moins 15 jours avant la manifestation.

4/ Le Comité contracte obligatoirement une assurance spéciale manifestation, pour la durée des évènements (compétitions, festivals, représentations, expositions).

5/ Le Comité n’est pas responsable des pertes ou vols qui pourraient survenir durant nos manifestations. Cependant un service de surveillance sera mis en place.

6/ Les Associations et Particuliers retenus pour participer à nos manifestations devrons fournir au Comité toutes les informations concernant les modalités et objets qu’ils souhaitent exposer.

7/ Les Associations et Particuliers qui sont invités à participer à nos manifestations n’ont en aucun cas à intervenir dans les décisions qu’aurait à prendre le Comité.

8/ Sauf avis contraire du Comité, les expositions bourses sont réservées uniquement aux professionnels patentés pour ce qui concerne la vente à l’intérieur de nos manifestations.

Seul le Comité a le droit de vendre souvenirs et autres objets concernant ses manifestations.

9/ Le Comité se réserve le droit de refuser toute candidature ou d’exclure tout abonné qui a leur avis, troublerait le bon ordre ou la moralité de nos manifestations (ceci sans qu’il ne puisse leur être réclamé d’indemnisation d’aucune sorte) ou qui ne respecterait pas le cadre mis à la disposition ainsi que le matériel fourni.

10/ Si le membre démissionne dans le courant de l’année ou est exclu de CarnageRc06 par le Comité de Gestion, sa cotisation reste acquise et un autre membre ne peut pas prendre sa place.

11/ Tout membre veillera à être assuré en responsabilité civile pour lui-même et son matériel et il assumera seul les dégâts éventuels occasionnés au matériel et aux personnes. Les dégâts causés au matériel personnel ainsi qu’aux personnes non adhérentes au club, n’engagent en aucun cas la responsabilité du club.

12/ Utilisation des circuits en fonction de l’accord établi avec la municipalité. Les circuits pourront être utilisés par tous les modélistes adhérents du Club de Modélisme CarnageRc06 ayant approuvé le présent règlement intérieur, aux jours et heures accordées par la municipalité sauf ordre contraire de la municipalité ou du bureau du club.

13/ Chaque membre de l’association se doit de posséder un véhicule aux normes en vigueur de la F.V.R.C.

14/ L’activité associative est essentiellement fondée sur le bénévolat. Les moyens financiers de notre Club nous font obligation de réaliser l’essentiel des travaux indispensables à l’exercice de notre activité. Par ailleurs, pour certaines manifestations, un surcroît de travail est dévolu au Comité Directeur. C’est pourquoi il est fait appel au sens civique de chacun pour que, dans la mesure de ses capacités et ses possibilités, chaque membre prenne une part ACTIVE aux travaux d’intérêt général.

15/ Ce règlement intérieur s’applique de droit à tous les membres de l’association après sa ratification par le Comité Directeur. L’adhésion au club implique l’application du présent règlement en toutes ses conséquences. Il est conforme aux statuts de « CarnageRc06 » qui gère l’ensemble des activités de la plate forme et auxquels il conviendra de se référer pour les cas non réglés par le règlement. Tout membre présent sur le circuit pour la pratique du RC doit être en possession de sa carte à jour de ses cotisations pour l’année en cours. Le montant des cotisations, révisable chaque année, sera exigible lors de l’assemblée générale de « CarnageRc06 ». Tout membre n’ayant pas renouvelé sa cotisation lors de cette assemblée sera considéré comme démissionnaire pour l’année en cours. Un délai d’un mois à compter de la date d’assemblée générale est accordé pour le paiement.

Le présent règlement intérieur peut être complété à la demande du Comité, lors de l’assemblée générale annuelle.